Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site batmod.fr (ci-après « le Site »).

1. Éditeur du Site

Dénomination commerciale : BATMOD
Exploitant : Mamadou-Bobo BAH — Entrepreneur individuel (EI)
Siège / Établissement : 2 Rue du Closier, 77720 Mormant, France
SIREN : 105 197 503
RCS : Melun 105 197 503 (immatriculation du 08/06/2026)
Activité : Vente et personnalisation de montres
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
E-mail : contact@batmod.fr
Directeur de la publication : Mamadou-Bobo BAH

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par la plateforme Shopify :

Shopify International Limited — Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Société mère : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logos, photographies, vidéos, mise en page, marque BATMOD) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est détaillée dans nos Préférences en matière de cookies.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : 2 juillet 2026.